Définition et Standard
Définition d'un bâtiment
Construction souterraine et/ou au-dessus du sol, ayant pour objectif d'être permanente, pour abriter des humains ou des activités humaines. Un bâtiment possède a minima un accès depuis l’extérieur. Dans la mesure du possible, un bâtiment est distinct d’un autre dès lors qu’il est impossible de circuler entre eux.
Construction de la définition
La construction du RNB est réalisée en collaboration avec les experts de la donnée géographique du Conseil National de l’Information Géolocalisée (CNIG). Cette définition du bâtiment est le standard validé par la Commission des Standards du CNIG.
Évaluez si votre construction est un bâtiment
Vous ne savez pas si votre construction ou structure correspond à la définition du bâtiment ?
Parcourez la liste des cas recensés par le RNB, par mots-clés (ex. : extension, terrasse, kiosque…).
Piscine
Piscine, y compris avec petit abri ou hors-sol. Les bâtiments en dur accueillant une piscine (comme les piscines municipales par exemple) sont par contre des bâtiments.

N'est pas un bâtiment
Barrière, clôture

N'est pas un bâtiment
Simple toit ouvert

N'est pas un bâtiment
Kiosque et abri ouvert
Un bâtiment est "abritant", au sens d’une protection des éléments extérieurs et intempéries. Pour qu'il remplisse cette condition, il faut pouvoir facilement distinguer un dedans et un dehors, grâce à une ou plusieurs entrées.

N'est pas un bâtiment
Hangar partiellement ouvert
Un bâtiment est "abritant", au sens d’une protection des éléments extérieurs et intempéries. Pour qu'il remplisse cette condition, il faut pouvoir facilement distinguer un dedans et un dehors, grâce à une ou plusieurs entrées.

Est un bâtiment
Cabane ou abri de petite dimension

N'est pas un bâtiment
Monument sans accès intérieur

N'est pas un bâtiment
Box ou garages en rangée
Chaque box est considéré comme un bâtiment, à l'image des maisons en rangée. Voir les explications.

Est un bâtiment
Appartements en balustrade
Si elle est continue et dépourvue de séparation, on peut considérer que la balustrade fait partie du bâtiment et la traiter comme un couloir. Les appartements en question sont alors des locaux faisant partie d’un même bâtiment.

Est un bâtiment
Conteneur de chantier

N'est pas un bâtiment
Préau et auvent
La construction n'est pas un bâtiment, qu'elle soit attenante à un bâtiment ou non.

N'est pas un bâtiment
Tente

N'est pas un bâtiment
Arrêt de transport public

N'est pas un bâtiment
Local/abri d’attente

N'est pas un bâtiment
Abri pour deux roues

N'est pas un bâtiment
Petite armoire de distribution électrique

N'est pas un bâtiment
Parc photovoltaïque

N'est pas un bâtiment
Pont
Un pont, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment. Il est possible que des bâtiments soient rattachés à un ouvrage d’art (par ex. des locaux dans un pont) mais l’objet de l’ouvrage d’art lui-même n’est pas à considérer comme un bâtiment.

N'est pas un bâtiment
Route
Une route, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment.

N'est pas un bâtiment
Barrage
Un barrage, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment. Il est possible que des bâtiments soient rattachés à un ouvrage d’art (par ex. des locaux dans un barrage) mais l’objet de l’ouvrage d’art lui-même n’est pas à considérer comme un bâtiment.

N'est pas un bâtiment
Tunnel, galerie
Un tunnel, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment. Il est possible que des bâtiments soient rattachés à un ouvrage d’art (par ex. des locaux dans un tunnel) mais l’objet de l’ouvrage d’art lui-même n’est pas à considérer comme un bâtiment.

N'est pas un bâtiment
Grand ensemble

Est un bâtiment
Construction provisoire

N'est pas un bâtiment
Yourte

N'est pas un bâtiment
Maison individuelle

Est un bâtiment
Phare

Est un bâtiment
Maison troglodytique

Est un bâtiment
Cabane dans les arbres habitée

Est un bâtiment
Bâtiment administratif, commercial, entrepôt, industriel

Est un bâtiment
Bâtiment à usage récréatif ou culturel

Est un bâtiment
École, université ou bâtiment dédié à la recherche
Ces types de bâtiments font partie des grands ensembles, voir les explications.

Est un bâtiment
Hôpital et établissement de santé
Les hôpitaux font partie des grands ensembles, voir les explications.

Est un bâtiment
Bâtiment agricole (ex. étable, serre permanente, grange, écurie)
Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Grande éolienne
Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Réservoir & silo agricole
Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Poste de transformation électrique suffisamment grand
Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Annexe contiguë d’un bâtiment

N'est pas un bâtiment
Extension sans accès depuis l'extérieur

N'est pas un bâtiment
Immeuble ayant plusieurs logements

Est un bâtiment
Tiny house
Les constructions dites légères, sans fondations, mais avec objectif de permanence, sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Kiosque à journaux
Les constructions dites légères, sans fondations, mais avec objectif de permanence, sont des bâtiments au sens du RNB.

Est un bâtiment
Maisons jumelées ou mitoyennes
Les maisons jumelées sont des bâtiments, voir les explications.

Est un bâtiment
Maisons en rangée
Chaque maison de la rangée est un bâtiment, voir les explications.

Est un bâtiment
Annexe contiguë/autonome
Les annexes autonomes sont des bâtiments, voir les explications.

Est un bâtiment
Bâtiments reliés par une construction souterraine

Est un bâtiment
Passerelle ou couloir extérieur fermé
Voir les explications. © Le Bon Marché, LVMH.

Est un bâtiment
Local non communicant ou encastré dans un bâtiment

N'est pas un bâtiment
Distinction entre un bâtiment unique et plusieurs bâtiments
Vous vous demandez si la construction constitue un ou plusieurs bâtiments ?
Parcourez les exemples ci-dessous apportant un éclairage sur les cas particuliers rencontrés.
