Définition et Standard

Définition d'un bâtiment

Construction souterraine et/ou au-dessus du sol, ayant pour objectif d'être permanente, pour abriter des humains ou des activités humaines. Un bâtiment possède a minima un accès depuis l’extérieur. Dans la mesure du possible, un bâtiment est distinct d’un autre dès lors qu’il est impossible de circuler entre eux.

Cette définition est complétée par une annexe, qui vise à l’étayer et apporter un éclairage aux cas particuliers rencontrés.

Contruction de la définition

La construction du RNB est réalisée en collaboration avec les experts de la donnée géographique du Conseil National de l’Information Géolocalisée (CNIG). Cette définition du bâtiment est le standard validé par la Commission des Standards du CNIG.

Evaluez si votre construction est un bâtiment

Vous ne savez pas si votre construction ou structure correspond à la définition du bâtiment ?
Parcourez la liste des cas recensés par le RNB, par mots clés (ex : extension; terrasse; kiosque …) .

Piscine

Piscine, y compris les piscines avec abri ou hors-sol.

Barrière, clôture

Simple toit ouvert

Kiosque et abri ouvert

Un bâtiment est "abritant", au sens d’une protection des éléments extérieurs et intempéries. Pour qu'il remplisse cette condition, il faut pouvoir facilement distinguer un dedans et un dehors, grâce une ou plusieurs entrées.

Cabane ou abri de petite dimension

Monument sans accès intérieur

Box ou garages en rangée

Chaque box est considéré comme un bâtiment, à l'image des maisons en rangée. Voir les explications.

Appartements en balustrade

Si elle est continue et dépourvue de séparation, on peut considérer que la balustrade fait partie du bâtiment et la traiter comme un couloir. Les appartements en questions sont alors des locaux faisant partie d’un même bâtiment.

Conteneur de chantier

Préau et auvent

La construction n'est pas un bâtiment, qu'elle soit attenante à un bâtiment ou non.

Tente

Arrêt de transport public

Local/abri d’attente

Abri pour deux roues

Petite armoire de distribution électrique

Parc photovoltaïque

Pont

Un pont, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment.

Route

Une route, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment.

Barrage

Un barrage, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment. Il est effectivement possible que des bâtiments soient rattachés à un ouvrage d’art (par ex. les locaux d’un barrage) mais l’objet de l’ouvrage d’art lui même n’est pas à considérer comme un bâtiment.

Tunnel, galerie

Un tunnel, en tant qu'ouvrage d'art, n'est pas à considérer comme un bâtiment.

Grand ensemble

Voir les explications.

Construction provisoire

Voir les explications.

Yourte

Maison individuelle

Phare

Maison troglodytique

Cabane dans les arbres habitée

Bâtiment administratif, commercial, entrepôt, industriel

Bâtiment à usage récréatif ou culturel

École, université ou bâtiment dédié à la recherche

Ces types de bâtiments font partie des grands ensembles, voir les explications.

Hôpital et établissement de santé

Les hôpitaux font partie des grands ensembles, voir les explications.

Bâtiment agricole (ex. étable, serre permanente, grange, écurie)

Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Grande éolienne

Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Réservoir & silo agricole

Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Poste de transformation électrique suffisamment grand

Les constructions abritant des activités humaines uniquement (sans abriter des humains) sont des bâtiments au sens du RNB.

Tiny house

Les constructions dites légères, sans fondations, mais avec objectif de permanence, sont des bâtiments au sens du RNB.

Kiosque à journaux

Les constructions dites légères, sans fondations, mais avec objectif de permanence, sont des bâtiments au sens du RNB.

Maisons jumelées ou mitoyennes

Les maisons jumelées sont des bâtiments, voir les explications.

Maisons en rangée

Chaque maison de la rangée est un bâtiment, voir les explications.

Annexe contiguë/autonome

Les annexes autonomes sont des bâtiments, voir les explications.

Bâtiments reliés par une construction souterraine

Voir les explications.

Bâtiments reliés par une passerelle

Distinction entre un bâtiment unique et plusieurs bâtiments

Vous vous demandez si la construction constitue un ou plusieurs bâtiments ?
Parcourez les exemples ci-dessous apportant un éclairage sur les cas particuliers rencontrés.

Si le découpage de ces ensembles correspond à un usage largement ancré et diffère de la définition du RNB sur l’aspect de la circulation, alors l’usage prime. Par exemple, le découpage d’une construction hospitalière par ailes ou secteurs peut produire plusieurs bâtiments, même s’il est possible de circuler entre eux.

Au vu des critères donnés par la définition, le caractère permanent pourra être évalué par chaque contributeur. Par exemple, une construction provisoire érigée pour une durée excédant une durée réglementaire (qui peut varier selon les cas) et qui est solidement fixée au sol, est considérée comme un bâtiment.

Une annexe contiguë et son bâtiment principal sont un seul et même bâtiment si l’on peut circuler de l’un à l’autre et s'il n’existe pas de délimitation non franchissable.

Si la partie A ne possède pas d’accès depuis l'extérieur et est accessible depuis la partie B, cet ensemble forme bien un unique bâtiment.

Il est à considérer comme un seul bâtiment s'il ne possède qu'une entrée ou si les espaces communs permettent de passer d’une entrée à l’autre. S'il n’existe pas de séparation non franchissable au sein de cette construction, il s'agit d'un seul bâtiment.

Les maisons jumelées sont définies comme deux bâtiments lorsqu’on ne peut pas circuler de l’une à l’autre depuis l’intérieur.

Les maisons en rangée sont bien à considérer séparément si l'on ne peut circuler de l’une à l’autre.

Une annexe est considérée comme un bâtiment autonome si on ne peut pas circuler entre les deux bâtiments depuis l’intérieur.

Dans le cas de bâtiments reliés par une construction souterraine (par exemple un garage ou une cave commune), il y a autant de bâtiments à considérer que s’il n’y avait pas eu de garage souterrain. Dans le cas d’une barre d’immeuble avec plusieurs cages d’escalier non communicantes en dehors des cages et garages souterrains, on a bien autant de bâtiments que de cages d’escaliers (accès distinct depuis l’extérieur). Cette simplification permet notamment aux services d’urgences d'identifier rapidement le point d’accès à un lieu d’intervention.

Dans le cas de deux bâtiments reliés par une passerelle, même si celle-ci rend la circulation possible entre les deux bâtiments, on décompte bien deux bâtiments distincts. On peut si besoin rattacher la passerelle à l'un des deux bâtiments.

Définition et Standard

Définition d'un bâtiment

Evaluez si votre construction est un bâtiment

Piscine

Barrière, clôture

Simple toit ouvert

Kiosque et abri ouvert

Cabane ou abri de petite dimension

Monument sans accès intérieur

Box ou garages en rangée

Appartements en balustrade

Conteneur de chantier

Préau et auvent

Tente

Arrêt de transport public

Local/abri d’attente

Abri pour deux roues

Petite armoire de distribution électrique

Parc photovoltaïque

Pont

Route

Barrage